Mentions légales

1 – Informations légales

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SAS Pollen Communication au capital de 5000 €
Siege social et production : 510 route des Massets, 01570 FEILLENS

RCS : 842 840 704
Siret : 84284070400014
APE : 4791A

Le Directeur de la publication du présent site est Monsieur Jean-Marie LOUCHE, Directeur général
La conception, la réalisation est assurés par SAS Pollen Communication. 
L’édition, l’exploitation et le stockage direct et permanent du présent site sont assurés par SAS Pollen Communication sus visée. 
L’hébergeur de ce site est : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

2 – La protection des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du présent site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro XXXXXX du XXXXX. Le responsable du traitement des données à caractère personnel est SAS POLLEN COMMUNICATION. L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toutes les informations que l’utilisateur pourrait être amené à communiquer sur le site, seront exclusivement destinées à l’exploitant du présent site web et/ou toute autre société du groupe auquel il appartient, à des fins de gestion administrative (évaluation du fonctionnement du site web et des besoins des utilisateurs) promotionnelle et commerciale. Ces informations nominatives ne seront ni revendues, ni communiquées à des tiers, à l’exception des sociétés du groupe auquel appartient l’exploitant du présent site web et les prestataires de services utilisés. Les destinataires des données à caractère personnel de l’utilisateur sont, le cas échéant, les prestataires de moyens de paiements ou de sécurisation des paiements, les prestataires de livraison et les partenaires commerciaux de TAKFONSTER. Dans le cas où cela est exigé par la loi, le consentement de l’utilisateur est recueilli ou une possibilité de refus est aménagée pour l’utilisateur avant toute transmission de données. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant, en écrivant à l’exploitant du site web dont l’adresse est la suivante : POLLEN COMMUNICATION, 510 Route des Massets, 01570 FEILLENS. Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

3- Droit de propriété

L’ensemble du contenu de ce site est la propriété de TAKFONSTER. Toute reproduction, utilisation ou modification de tout ou partie des éléments composant ce site tels que logos, textes, photos, images par quelque procédé et sur quelque support que ce soit sans l’autorisation de TAKFONSTER est strictement interdite et constituerait un délit de contrefaçon. Les reproductions, sur un support papier ou informatique du site ou des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage a des fins publicitaires, commerciales ou d’informations et qu’elles soient confirmes aux dispositions de l’article L 122,5 du Code de la Propriété Intellectuelle.